Chap 1 Les incoterm

Chap 1 Les incoterm

I- Les généralités

Les incoterm définissent dans le cas d’un contrat international les obligations réciproque du vendeur et de l’acheteur (sur le plan des risques, frais et documents. Remanier en Janvier 2011 quand ils sont bien utilisé évite les mal entendu et les possibilités de conflit leurs objectifs et de facilité les transaction en utilisant des références commune.

II- Distinction entre vente au départ et à l’arrivé.

Il est essentielle de distinguer les ventes au départ et les ventes à l’arrivé la destitution porte sur les risques, dans le cas d’une vent au départ la marchandise voyage pour le transport principal au risque de l’acteur. Vente à l’arrivé la marchandise voyage au risque de vendeur.

III- Les incoterm et leurs variantes

Chaque incoterm peut donner lieux à des variantes. Les principales sont EXW loading on les frais de chargement sont au vendeur. CIF  landed est similaire à un DAT  prise en charge du déchargement au port de destination. DDP hors taxe  l’acheteur paye la TVA le vendeur évite les difficulté lié à la récupération de la TVA.

IV- Les enjeux des incoterm

Les incoterm n’apportent de solution systématique à tout les problèmes des opérateurs du commerce international les pratiques quotidiennes sont souvent différent aux règles édicté par les incoterm. Cependant en cas de litige ce sont les textes écrit qui serviront aux jugement.

Voici un tableau regroupant les 11 incoterm et leurs spécificités :

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